3ème feu stop
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3ème feu stop
Bonsoir à tous,
Des informations sur le troisième feu stop sont disponibles dans différents sujets sur le forum, comme récemment.
Il serait peut être intéressant de regrouper nos informations, idées photos.......
Commençons par les choses qui fâchent: La règlementation
Si vous démontez le 3ème feu stop de votre voiture d'après 1998.
Contrôle par les forces de l'ordre:
Le Code de la route, alinéa IX et X, prévoit des sanctions pour l’absence, la non-conformité ou le mauvais fonctionnement des feux de stop. Si vous êtes en infraction, vous encourez une contravention de troisième classe voire l’immobilisation du véhicule si vous êtes contrôlé la nuit.
Vous ne pouvez pas être verbalisé pour l’absence du 3e feu si votre véhicule date d’avant 1998.
Mais, si votre véhicule est équipé d’un 3e feu stop (donc obligatoirement toutes les voitures produites après 1998) et que celui-ci ne fonctionne pas, dans ce cas, oui, les forces de l’ordre sont en droit de vous sanctionner d’une contravention de 3e classe.
Pour le contrôle technique: le seul risque réside dans une contre visite.
Le vrai problème se situe avec l'assurance en cas d'accident:
La suppression du 3ème feu stop est une modification d'un équipement de sécurité, en cas d’accident, une voiture ne correspondant pas à la configuration de son homologation.
L’expert vient, déclare la voiture non conforme, et vous recevez alors un avis de déchéance d’assurance dans la foulée.
Les conséquences peuvent être catastrophiques en cas d’accident corporel, surtout si un tiers est touché : vous pouvez être amené à payer toute votre vie pour indemniser une personne blessée, même légèrement.
Cas vécu "à distance" avec le fils d'un ami qui avait mis des jantes avec une dimension de pneus non homologuée sur sa Golf (évidemment) et qui s'est trouvé impliqué dans un accident avec un dommage corporel dont il n'était pas responsable. Son assurance a, comme ci-dessus, refusé toute prise en charge et toutes les autres assurances se sont retournées contre lui, résultat une pension à payer au blessé à vie.
Des informations sur le troisième feu stop sont disponibles dans différents sujets sur le forum, comme récemment.
Il serait peut être intéressant de regrouper nos informations, idées photos.......
Commençons par les choses qui fâchent: La règlementation
Si vous démontez le 3ème feu stop de votre voiture d'après 1998.
Contrôle par les forces de l'ordre:
Le Code de la route, alinéa IX et X, prévoit des sanctions pour l’absence, la non-conformité ou le mauvais fonctionnement des feux de stop. Si vous êtes en infraction, vous encourez une contravention de troisième classe voire l’immobilisation du véhicule si vous êtes contrôlé la nuit.
Vous ne pouvez pas être verbalisé pour l’absence du 3e feu si votre véhicule date d’avant 1998.
Mais, si votre véhicule est équipé d’un 3e feu stop (donc obligatoirement toutes les voitures produites après 1998) et que celui-ci ne fonctionne pas, dans ce cas, oui, les forces de l’ordre sont en droit de vous sanctionner d’une contravention de 3e classe.
Pour le contrôle technique: le seul risque réside dans une contre visite.
Le vrai problème se situe avec l'assurance en cas d'accident:
La suppression du 3ème feu stop est une modification d'un équipement de sécurité, en cas d’accident, une voiture ne correspondant pas à la configuration de son homologation.
L’expert vient, déclare la voiture non conforme, et vous recevez alors un avis de déchéance d’assurance dans la foulée.
Les conséquences peuvent être catastrophiques en cas d’accident corporel, surtout si un tiers est touché : vous pouvez être amené à payer toute votre vie pour indemniser une personne blessée, même légèrement.
Cas vécu "à distance" avec le fils d'un ami qui avait mis des jantes avec une dimension de pneus non homologuée sur sa Golf (évidemment) et qui s'est trouvé impliqué dans un accident avec un dommage corporel dont il n'était pas responsable. Son assurance a, comme ci-dessus, refusé toute prise en charge et toutes les autres assurances se sont retournées contre lui, résultat une pension à payer au blessé à vie.
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Re: 3ème feu stop
Terribles ces problèmes d'assurances et de "non conformité" .... et absoluments incontournables !!!!.
- Jak
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Re: 3ème feu stop
Lorsque j'étais au Triumph Club de France, Il m'a été raconté l'histoire d'un dentiste du sud est qui avait perdu l'usage de ses jambes suite à un accident entre sa TR3 et un camion. L'expert ayant constaté que le carburateur Stromberg de la TR avait été remplacé par un Weber, il a conclu à une modification de l'auto dans le but d'accroitre ses performances et par voie de conséquence à la nullité du contrat d'assurance. Et pourtant, il ne s'agissait pas d'un organe de sécurité...
J'ignore la véracité de cette histoire mais quand même, prudence extrême quant aux modifications apportées aux bolides
J'ignore la véracité de cette histoire mais quand même, prudence extrême quant aux modifications apportées aux bolides
- LOU01
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Re: 3ème feu stop
Jak a écrit :... le carburateur Stromberg de la TR avait été remplacé par un Weber,..
SU pas Stromberg sur les TR3 européennes.
Jak a écrit :...J'ignore la véracité de cette histoire mais quand même, prudence extrême quant aux modifications apportées aux bolides...
Entendu une histoire identique pour lequel la réponse de l'assurance était "le véhicule accidenté n'est pas le véhicule assuré", d'où l'intérêt en cas de modifications visibles de faire expertiser l'auto et d'envoyer le rapport à l'assureur avec les modifications apportées à la machine et en cas de litige, il ne peuvent pas faire ce genre d'exploit de se débiner puisqu'ils sont informé.
LOU01
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Re: 3ème feu stop
LOU01 a écrit :[...........
Entendu une histoire identique pour lequel la réponse de l'assurance était "le véhicule accidenté n'est pas le véhicule assuré", d'où l'intérêt en cas de modifications visibles de faire expertiser l'auto et d'envoyer le rapport à l'assureur avec les modifications apportées à la machine et en cas de litige, il ne peuvent pas faire ce genre d'exploit de se débiner puisqu'ils sont informé.
Vouiiiiiii , ça peut être une solution mais faut encore que l'Assurance valide ou à tout le moins accuse réception ...... et donc pour obtenir un pareil document non associé à une résiliation pour non conformité au type du véhicule c'est une autre histoire !!!.
Cordialement
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Re: 3ème feu stop
Toute modification du risque assuré (notion de circonstances nouvelles qui modifient l'appréciation du risque assuré par l'assureur) doit être portée à la connaissance de l'assureur (sous 15j) celui-ci pouvant soit accepter et poursuivre le contrat (en général avec majoration de tarif) soit notifier la résiliation du contrat (effective 10j après la notification). Tous les contrats auto prévoient une clause subordonnant la garantie à l'absence de modification des caractéristiques techniques du véhicule assuré désigné parfois aussi sous le terme de modification moteur ce laisse une large part à l'interprétation...), il faut comprendre que sont visées les modifications par rapport aux caractéristiques du véhicule tel qu'il fut présenté par le constructeur lors de son homologation...
Cependant il faut bien lire son contrat, certains assureur précisent dans les exclusions de garantie que sont exclues de garanties les seules modifications en vue d'augmenter la puissance, la vitesse ou la cylindrée... dans ce cas un échange de carburateur pour avoir plus de fiabilité sans que cela modifie vitesse, cylindrée et puissance est parfaitement possible et ne fait pas encourir d'exclusion de garantie en cas de sinistre. Ce qui ne met pas à l'abri discussions longues et eventuellement de procédures quand certains gestionnaires de contrat ne savent pas lire et interpréter correctement celui-ci...
Cependant il faut bien lire son contrat, certains assureur précisent dans les exclusions de garantie que sont exclues de garanties les seules modifications en vue d'augmenter la puissance, la vitesse ou la cylindrée... dans ce cas un échange de carburateur pour avoir plus de fiabilité sans que cela modifie vitesse, cylindrée et puissance est parfaitement possible et ne fait pas encourir d'exclusion de garantie en cas de sinistre. Ce qui ne met pas à l'abri discussions longues et eventuellement de procédures quand certains gestionnaires de contrat ne savent pas lire et interpréter correctement celui-ci...
- LOU01
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Re: 3ème feu stop
hbr5 a écrit :... mais faut encore que l'Assurance valide ou à tout le moins accuse réception ....
Dans la mesure ou l'argent est encaissé par la Cie d'assurance, c'est une acceptation des modifications validées par expert automobile, autrement dit c'est un accord tacite ou alors la compagnie d'assurance refuse donc ton argent et donc de t'assurer.
LOU01
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Re: 3ème feu stop
en l'occurence envoyer les doc en LR/AR
- Jak
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Re: 3ème feu stop
LOU01 a écrit :SU pas Stromberg sur les TR3 européennes.
Ooops , bien sûr !
Ma GT6 avait eu, elle, des Stromberg en origine, changés pour une paire de SU HS6 par le précédent propriétaire. Là-aussi, et avec le recul, je me dis qu'un assureur aurait pu me casser les pieds en cas de pépin...
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Re: 3ème feu stop
Le silence gardé par l'assureur avisé (LRAR étant le moyen à privilégier même si le code des assurance ne l'impose pas) ou /et le fait que l'assureur continue d'encaisser les cotisations vaut accord tacite de celui-ci pour garantir le risque modifié dont il est informé...
Quand l'assureur refuse de poursuivre le contrat (refus expres) il doit notifier son refus par lettre (AR) et donc la résiliation qui prendra effet 10j aprés notification (à noter que si le courrier AR n'est pas retiré à la poste par le souscripteur le délai de 10jours court à partir de la date de la 1ere présentation a l'adresse donnée lors de la souscription du contrat.
Au cas ou l'assureur propose une augmentation du tarif il doit notifier cette proposition d'avenant de contrat et le souscripteur dispose de 30jours pour donner son accord ou exprimer son refus (dans ce cas le contrat est résilier 10jours après notification du refus par le souscripteur). Enfin en cas de silence gardé par le souscripteur à la proposition d'avenant au contrat avec augmentation de tarif il est analysé comme l'expression d'un refus (tacite) de modification de contrat... et donc entraine la résiliation de celui-ci par l'assureur....
Quand l'assureur refuse de poursuivre le contrat (refus expres) il doit notifier son refus par lettre (AR) et donc la résiliation qui prendra effet 10j aprés notification (à noter que si le courrier AR n'est pas retiré à la poste par le souscripteur le délai de 10jours court à partir de la date de la 1ere présentation a l'adresse donnée lors de la souscription du contrat.
Au cas ou l'assureur propose une augmentation du tarif il doit notifier cette proposition d'avenant de contrat et le souscripteur dispose de 30jours pour donner son accord ou exprimer son refus (dans ce cas le contrat est résilier 10jours après notification du refus par le souscripteur). Enfin en cas de silence gardé par le souscripteur à la proposition d'avenant au contrat avec augmentation de tarif il est analysé comme l'expression d'un refus (tacite) de modification de contrat... et donc entraine la résiliation de celui-ci par l'assureur....
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Re: 3ème feu stop
Alors, là, tous, chapeau ! Chapeau pour vos retours, vos témoignages, votre rigueur... Chapeau, parce que mon fichu 3ème feu stop posé en 2019, ça me démangeait bien de le virer. Mais, vous avez totalement répondu aux questions que je ne voulais surtout pas me poser. Et, grâce à vous, ma Mog s'acceptera comme elle est, se trouvera belle comme elle est, et gardera sa grosse verrue rouge hideuse !
Le morganisme est une névrose grave, mais à ne pas trop soigner
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Re: 3ème feu stop
C'est tout à fait vrai... et c'était le sens de mon dernier post. Cela étant la plupart des experts connaissent mal nos bolides et parfois , surtout s'il n'y a pas de dommage corporels, sont portés à laisser passer quelques détails. D'autres ont fait une lecture intelligente des garanties du contrat et savent distinguer ce qui relève d'une modification de caractéristiques techniques d'un aménagement sans conséquence sur celles-ci...
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Re: 3ème feu stop
Trevignon a écrit :.......Il n’y a eu aucun problème avec la maréchaussée ni avec l’assurance qui a pris en charge la totalité des frais qui se sont montés à plus de 13 000€ Ht ……
Il n'est pas interdit d'avoir de la chance, comme dit Rêveur les experts connaissent mal nos bolides.
Je ne rejouerai pas trop souvent quand même.
Côté rétroviseurs, il aurait fallu que l'expert ait une description exhaustive de la fiche d'homologation ce qui n'est sans doute pas le cas.
On peut tomber sur des gens moins coulants; il y a une vingtaine d'années je me suis fait arrêter par une policière en plein Paris qui voulait me verbaliser parce que le verre d'un de mes phares antibrouillard avant était fêlé.
Devant l'argument de l'équipement en option, celle-ci m'a répondu que dans la mesure où c'était présent, ça devait être en bon état.
Ce à quoi j'ai répondu que dans ces conditions j'allais démonter mes antibrouillards, devant l'air interloqué de la policière j'ai compris que la réponse ne devait pas être dans le manuel, je suis reparti sans frais.
Ce fut fait le W-E suivant.
Au CT suivant j'ai eu droit à une remarque (sans contre visite) pour absence d'antibrouillards, l'interrupteur présent sur le tableau de bord n'actionnait évidemment plus rien.
J'ai donc mis un cache à la place de l'inter.... et changé de contrôleur.
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Re: 3ème feu stop
Trevignon a écrit :....... faire une conversion droite -gauche ……étant du genre prudent ,j’ai pris un RDV à la DREAL …….Pour le technicien ,il n’y avait aucun souci de conformité et le passage à la DREAL après conversion n’était pas justifié ……
Là aussi tout dépend du technicien, à la même question celui que j'ai eu en ligne m'a dit qu'il avait une pile de dossiers en attente qu'il allait refuser.
Par contre l'assurance n'y voyait pas de problème.
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Re: 3ème feu stop
Les consultations de la dreal et leurs réponses verbales sont aux assurances ce que les promesses sont aux candidats aux elections ....
Perso je n'ai aucun gout pour la roulette russe et donc je reste dans le clous , rigoureusement , précautionneusement , peureusement dans les clous ... car les conséquence me paraissent bien trop graves pour ne serait ce qu'avoir l'envie de tenter une telle aventure !!!
Cordialement
Perso je n'ai aucun gout pour la roulette russe et donc je reste dans le clous , rigoureusement , précautionneusement , peureusement dans les clous ... car les conséquence me paraissent bien trop graves pour ne serait ce qu'avoir l'envie de tenter une telle aventure !!!
Cordialement
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